ENTENTE SPELEOLOGIQUE DU ROUSSILLON
Règlement intérieur
Dans notre club, comme dans beaucoup d’autres, le but initial de chacun est la spéléologie. Toutefois, son extension actuelle met en évidence un éventail de motivations allant de la promenade digestive à l’exploit sportif. Pour certains, elle est devenue un complément indispensable à la vie de tous les jours.
Nous devons être bien conscients de ces différences de rythme et d’intérêts qui peuvent occasionner des incompréhensions et des tensions au sein du club.
C’est l’intérêt de cohésion entre les membres qui doit présider les actions entreprises. La priorité sera donnée à la forme positive des relations, plutôt qu’aux intérêts particuliers de chacun.
L’objet de ce règlement intérieur est, autant que possible, de donner des repères nécessaires à la préservation de la cohésion du groupe.
Diverses catégories sont constitutives de ce règlement :
1- Condition d’adhésion à l’E. S. R. ;
2- Organisation et déroulement des sorties ;
3- Distribution des responsabilités ;
4- Utilisation du matériel ;
5- Tenue des membres ;
6- Protection des cavernes ;
7- Utilisation des explosifs ;
8- Sanctions ;
9- Rapports entre le comité directeur et les membres.
Le présent règlement complète les statuts, et s’adaptera à l’évolution des pratiques et du contexte législatif.
1- Condition d’adhésion à l’E. S. R.
Critères d’accès au titre de « membre actif :
Article 1.1 : a) Etre âgé de seize ans au moins au 31 décembre de l’année en cours. L’autorisation parentale est obligatoire pour les mineurs.
b) Etre âgé d’au moins 13 ans à condition d’être présenté par un parrain qui sera entièrement responsable de sa bonne marche.
Article 1.2 : Etre médicalement apte à la pratique de la spéléologie, un certificat médical devra être fourni chaque année.
Article 1.3 : Avoir pris connaissance du règlement intérieur et avoir complété et signé la fiche d’inscription.
Article 1.4 : Toute adhésion ou ré-adhésion devra être agréée par le comité directeur.
Article 1.5 : Des dérogations concernant les articles 1, 2 et 3 seront accordées aux membres.
2- Organisation et déroulement des sorties :
Article 2.1 : L’E.S.R. tient son siège à Perpignan. Les sorties devront être signalées à la réunion du vendredi, sinon au président.
Article 2.2 : Un calendrier des sorties est tenu à jour.
Article 2.3 : Toute sortie non signalée sera considérée comme étrangère au club.
Article 2.4 : Les membres sont tenus d’indiquer s’ils participent à une sortie et dans quelle équipe.
Article 2.5 : Lors de la sortie les membres sont tenus de se conformer aux prévisions de la réunion préparatoire.
Article 2.6 : Au cours de la sortie, ou de l’expédition, la plus stricte discipline doit être observée en ce qui concerne la sécurité.
Article 2.7 : Au cours de la sortie, au-delà des objectifs spéléologiques, une action pédagogique doit être initiée envers les nouveaux membres.
Article 2.8 : La rédaction d’un compte rendu de sortie est souhaitable. Un document est mis à disposition à cet effet. Un compte rendu des sorties est produit à chaque réunion du club sur un cahier. La mise à jour constante du fichier est indispensable.
3- Distribution des responsabilités :
Sous terre, les difficultés rencontrées sont identiques pour tout le monde. Cependant, chacun doit rester pleinement conscient de ses possibilités physiques et techniques, et par conséquent de son rôle.
Article 3.1 : Le membre le plus compétant doit se mettre à la portée du moins compétant.
Article 3.2 : Les débutants, qui n’en sont qu’à leurs premières sorties, doivent, pour leur propre sécurité et celle du groupe, accepter les décisions des membres expérimentés.
Article 3.3 : Les membres peuvent faire partie de l’équipe de secours s’ils le souhaitent. Ils respectent alors les conditions requises par le règlement des secours.
Article 3.4 : Des commissions diverses existent au sein du club (photo, fichier, matériel, grillades,…) dans lesquelles chacun peut exprimer ses diverses compétences.
4- Utilisation du matériel :
Le matériel est la propriété de tous les membres, et chacun en est responsable.
Article 4.1 : Le(s) responsable(s) du matériel gèrent le prêt.
Article 4.2 : La désignation du matériel prêté et de la personne bénéficiaire est tenue à jour dans un cahier.
Article 4.3 : La réunion hebdomadaire est le moment privilégié pour les entrées et sorties de matériel.
Article 4.4 : Le matériel doit être restitué propre et en bon état. En cas de détérioration, de perte ou de vol, l’emprunteur doit le signaler.
Article 4.5 : Un inventaire devra être effectué chaque année.
Article 4.6 : Un matériel spécifique pourra être stocké en dehors du club pour des missions spécifiques. (Maintenance, sécurité,…).
5- Tenue des membres :
Article 5.1 : L’entente spéléologique du Roussillon se doit de conserver son prestige et son honorabilité. Elle exige de ses membres un minimum de correction et le respect de l’éthique traditionnelle.
Article 5.2 : Les discussions ou actions politiques, religieuses, ou de toute autre croyance, sont formellement interdites à l’intérieur de l’entente.
Article 5.3 : Toute action pouvant porter atteinte à l’honorabilité de l’entente ou de ses membres sera sanctionnée.
6- Protection des cavernes :
La protection des milieux naturels souterrains s’impose à tous.
Article 6.1 : Il est interdit d’extraire du milieu toute concrétion, tout vestige archéologique, historique ou tout autre indice nécessaire à d’autres types d’investigations.
Article 6.2 : Il est obligatoire de ressortir avec soi les divers déchets produits par les sorties. Ces déchets doivent être jetés dans les endroits appropriés.
Article 6.3 : Il est impératif de ne pas casser les concrétions sauf cas de force majeure.
Article 6.4 : Les entrées de cavités désobstruées présentant un risque doivent être signalées, fermées, ou rebouchées.
Article 6.5 : Toute nouvelle entrée de réseau concrétionné où les risques de pillage sont évidents devra être refermée.
7- Utilisation des explosifs :
Article 7.1 : L’utilisation des explosifs doit se faire suivant la législation en vigueur.
Article 7.2 : Les tireurs sont désignés par le comité directeur. Protocole à suivre :
- faire une demande écrite ;
- être âgé de 21 ans ;
- être membre actif ;
- être assuré ;
- être membre depuis 2 ans :
- connaître parfaitement les dangers occasionnés par l’utilisation des explosifs et posséder les titres exigés par la législation en vigueur.
Article 7.3 : Les tireurs sont nommés chaque année.
Article 7.4 : Le livre de réunion du comité directeur cite le nom des tireurs et leur nombre.
Article 7.5 : Seuls les tireurs sont autorisés à effectuer des opérations d’acquisition et de transport, et ils devrons être à jour des toutes les autorisations.
Article 7.6 : Transport des explosifs : il se conforme à la législation en vigueur.
Article 7.7 : Déroulement des tirs :
- Deux membres seulement (dont un tireur) doivent procéder au tir ;
- Les tirs en surface sont interdits.
Article 7.8 : Le non respect des règles précitées entraînera automatiquement la suppression du titre de tireur. Le comité directeur pourra décider d’autres actions et démarches envers les personnes fautives.
8- Sanctions :
Article 8.1 : Les sanctions sont la seule garantie du bon fonctionnement de l’E.S.R lorsque l’autodiscipline et l’autorité se sont avérées insuffisantes.
Article 8.2 : Les actions sont décidées par le comité directeur après vote à la majorité des deux tiers de celui-ci.
Article 8.3 : Les sanctions dont les motifs n’apparaissent pas dans ce règlement pourront être justifiées par les discussions ayant lieu lors des réunions des membres ou des réunions du comité directeur, à seule condition que les livres correspondants en portent trace.
Article 8.4 : Les sanctions seront choisies dans la liste non limitative suivante :
- Suppression de prêt de matériel ;
- Interdiction de sortie ;
- Exclusion de l’E.S.R..
Article 8.5 : Toute décision prise par le président sera considérée comme valide et immédiatement applicable, jusqu'à examen par le comité directeur.
9- Rapports entre le comité directeur et les membres :
Article 9.1 : Les membres doivent être informé de la date et du lieu des réunions.
Article 9.2 : Les réunions du comité directeur sont ouvertes aux membres, mais ils ne peuvent pas participer au vote.
Article 9.3 : Les responsables de commission pourront, après dérogation du comité directeur, prendre part aux votes.
Article 9.1 : En cas de litige entre le comité directeur et des membres, ceux-ci pourront provoquer une réunion extraordinaire du comité directeur, s’ils satisfont aux conditions suivantes :
- Représenter au moins un quart des actifs ;
- Désigner un ou deux délégués habilités à discuter et s’entendre avec le comité directeur (ces délégués ne peuvent pas faire partie du comité directeur).
- Avoir déposé des revendications écrites au plus tard deux semaines après l’annonce de la décision contestée, et au moins trois semaines avant la réunion extraordinaire, laissant ainsi une semaine pour un arrangement à l’amiable, et quinze jours pour convoquer et préparer la réunion extraordinaire.